Déposée le 2 novembre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBVN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « TRIBVN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-50 du 10 décembre 1999.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) TRIBVN domicilié(e) 39 rue Louveau - 92320 - CHÂTILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 861 448 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique domicilié(e) 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque TRIBVN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99820885.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TRIBVN, Société par actions simplifiée - 39 rue Louveau - 92320 - CHÂTILLON - France - SIREN 344861448
Cabinet WEINSTEIN, M. FRANCOIS Dominique - 176 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Inscription le 3 janvier 2002 - Changement de dénomination n°338161 - Publication au BOPI 2002-01-03
Inscription le 18 mai 2006 - Changement d'adresse n°434027 - Publication au BOPI 2006-05-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Publication - Publication le 10 déc. 1999 au BOPI 1999-50
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2009 n°2418731 - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-09-23
Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2019 n°2730823 - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2019-11-18
Logiciels de reconnaissance des formes, d'indexation automatique, de création de Cédéroms, de consultation d'images, de transmission de fichiers, de recherche de bases de données, de mise en relief d'images, de conversion de profil à profil, de pilotage de caméras, de pilotage de scanneurs, de pilotage de microscopes, de gestion colorimétrique, de compression ; disques compacts, disques optiques compacts, disques vidéo digital, Cédéroms. Tables à compensation d'épaisseur pour prise de vues ; adaptateurs opto-mécanique pour la reproduction de documents, caméras numériques ; microscopes ; appareils et dispositifs électromécaniques permettant de positionner des documents à numériser et de les scanner avec mise au point automatique ; tables lumineuses asservies. Logiciels de télé-pathologie. Equipements pour le traitement et la communication de l'image et du son. Scanneurs de lames médicales et appareils médicaux permettant de colorer une lame à l'aide de colorants chimiques. Production audiovisuelle, télé-transmission. Production audiovisuelle (divertissements), production de films. Production et réalisation (conception) de disques compacts à mémoire morte.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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